Arrêté du 11 octobre 2005 portant affectation (direction générale des douanes et droits indirects) <BR>

J.O. 255 du 1 novembre 2005 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

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Arrêté du 11 octobre 2005 portant affectation (direction générale des douanes et droits indirects)

NOR : ECOD0520052A

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, en date du 11 octobre 2005 :

Mme Marie-Thérèse Denis, directrice régionale de classe normale des douanes, à Paris (direction interrégionale des douanes d'Ile-de-France), est affectée à Chambéry (direction régionale des douanes de Chambéry) à compter du 1er novembre 2005.

A compter du 1er novembre 2005, Mme Denis est nommée ordonnatrice secondaire de la Masse des douanes. Elle est responsable des marchés de l'Etablissement public « Masse des douanes », dans les limites fixées par l'article 6, alinéa 5, du décret no 2002-1239 du 4 octobre 2002.

M. Pierre Cariou, directeur régional de classe normale des douanes, à Nantes (direction interrégionale des douanes de Nantes), est affecté à Nantes (direction régionale des douanes des Pays de la Loire) à compter du 1er novembre 2005.

Mme Marie-Line Montarnal, directrice régionale de classe normale des douanes, à Paris (direction interrégionale des douanes d'Ile-de-France), est affectée à Lyon (direction régionale des douanes de Lyon) à compter du 1er novembre 2005.

M. Bruno Mirande, directeur régional de classe normale des douanes, à Rouen (direction interrégionale des douanes de Rouen), est affecté à Rouen (direction régionale des douanes de Rouen) à compter du 1er novembre 2005.